Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LA QUALITE A L'ETAT PUR PORC SAVEUR DES ALPES
PROVENT SA

Numéro de dépôt :
98752301
Date de dépôt :
28/09/1998
Lieu de dépôt :
GRENOBLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
28/09/2008

Présentation de la marque LA QUALITE A L'ETAT PUR PORC SAVEUR DES ALPES

Déposée le 28 septembre 1998 par la Société Anonyme (SA) PROVENT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (GRENOBLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LA QUALITE A L'ETAT PUR PORC SAVEUR DES ALPES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-45 du 6 novembre 1998.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) PROVENT domicilié(e) 1324 Avenue des Landiers, 73000 CHAMBERY - France et immatriculée sous le numéro RCS 312 022 601 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PROVENT SA Monsieur André PROVENT - France.

La marque LA QUALITE A L'ETAT PUR PORC SAVEUR DES ALPES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98752301.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA QUALITE A L'ETAT PUR PORC SAVEUR DES ALPES est expirée depuis le 28 septembre 2008.

PROVENT a également déposé les autres marques suivantes : savourlin , savourin , LA QUALITE A L'ETAT PUR PORC SAVEUR RHONE-ALPES PROVENT


PROVENT SA - 1324 Avenue des Landiers, 73000 CHAMBERY - France - SIREN 312022601


PROVENT SA Monsieur André PROVENT - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-11

Publication - Publication le 6 nov. 1998 au BOPI 1998-45

* viande de porc, et extrait de viande de porc issue de porcs élevés de manière traditionnelle dans les ALPES * porcs vivants élevés de manière traditionnelle dans les Alpes.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.